Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APPLIED COMPUTER TECHNIQUES (HOLDINGS) p.l.c. société de droit britannique, ACT House, 111 Hagley Road, Edgbaston, BIRMINGHAM B16 8LB, Grande Bretagne.

Numéro de dépôt :
1313180
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1995
Marque en couleurs, figurative de APPLIED COMPUTER TECHNIQUES (HOLDINGS) p.l.c

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1985 par la société étrangère APPLIED COMPUTER TECHNIQUES (HOLDINGS) p.l.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère APPLIED COMPUTER TECHNIQUES (HOLDINGS) p.l.c - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313180.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 1995.

APPLIED COMPUTER TECHNIQUES (HOLDINGS) p.l.c a également déposé les autres marques suivantes : APRICOT


APPLIED COMPUTER TECHNIQUES (HOLDINGS) p.l.c. société de droit britannique, ACT House, 111 Hagley Road, Edgbaston, BIRMINGHAM B16 8LB, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Ordinateurs;appareillage électroniques pour l'entrée, la sortie, le traitement, l'enregistrement, le stockage et la recherche de données;appareillage de visualisation et d'impression destiné à être utilisé avec de tels ordinateurs et appareillages électroniques;systèmes de contrôle électronique;leurs parties constitutives et leurs accessoires; programmes et disques d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.